Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Griveau (Dominique
/
COUPELETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPELETTE
M. Griveau (Dominique, André)

Numéro de dépôt :
930047
Date de dépôt :
01/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COUPELETTE

Déposée le 1 août 1975 par monsieur Griveau (Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUPELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Griveau (Dominique domicilié(e) Sarbazan par Roquefort (Landes). - France.

La marque COUPELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COUPELETTE est expirée depuis le 1 août 1985.

Griveau (Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FRANCPINTADE , PINTADETTE , GIBELIA , CAILLOR , FRANCPINTADE , PINTADETTE , CAILLOR


M. Griveau (Dominique, André) - Sarbazan par Roquefort (Landes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Volailles mortes ou vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.